RÈGLEMENTS

 

• Règlement 1 - Règlement de régie interne

• Règlement 2 - Règlement sur la gestion financière

• Règlement 3 - Règlement relatif à la gestion des voies de circulation et des aires de stationnement

• Règlement 5 - Règlement constituant le fonds Armand-Bélanger

• Règlement 6 - Règlement relatif aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

• Code de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction du Cégep de Baie-Comeau

• Règlement 7 - Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l'organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics

• Règlement 8 - Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l'organisme en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d'état

• Règlement 9 - Règlement sur la réussite scolaire

• Règlement 10 - Règlement sur les droits de scolarité et les droits afférents

• Règlement 11 - Règlement sur les droits de toute autre nature exigibles au collégial

• Règlement 12 - Règlement relatif aux résidences étudiantes

• Règlement 19 - Règlement de la vie étudiante

• Règlement 20 - Règlement relatif à l'admission des étudiantes et des étudiants

• Règlement 21 - Règlement concernant le calendrier scolaire

 

POLITIQUES

 

• Politique concernant la gestion des immobilisations corporelles

• Politique concernant l'usage du tabac et de la cigarette électronique

• Politique de capitalisation des immobilisations

• Politique de communication

• Politique de gestion des frais de déplacement, de représentation, de réception et d'accueil

• Politique de gestion des programmes d'études (PGPE)

• Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion

• Politique d'engagement et d'évaluation d'un auditeur indépendant

• ​Politique d'intégrité dans la recherche et les travaux d'érudition

• Politique environnementale

• Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PIEA)

• Politique institutionnelle de valorisation de la langue française

• Politique relative à la disposition des biens meubles

• Politique relative à l'utilisation des locaux

• Politique sur l'éthique de la recherche avec des êtres humains

• Politique visant à prévenir et à contrer les violences à caractère sexuel

• Politique visant à prévenir et à contrer toute forme de violence et de harcèlement

 

PROCÉDURES

 

• Procédure de tarification des frais de déplacement

• Procédure relative au prêt et à la location des équipements

• Procédure relative aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

 

DIRECTIVES

 

• Directive concernant la législation et l'encadrement de la possession et l'usage du cannabis

• Directive pour la recherche et la sollicitation de commandites

 

AUTRES

 

• Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel
• ​Fermeture du cégep - Information