POLITIQUES ET RÈGLEMENTS

Code de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction du Cégep de Baie-Comeau

Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l'organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics

Politique de communication

RÈGLEMENT RELATIF À LA GESTION DES VOIES DE CIRCULATION ET DES AIRES DE STATIONNEMENT (Règlement no 3)

Fermeture du cégep - Information

Politique sur l'éthique de la recherche avec des êtres humains

Politique visant à prévenir et à contrer toute forme de violence et de harcèlement

Règlement relatif aux résidences étudiantes (Règlement numéro 12)

Règlement de la vie étudiante (Règlement numéro 19)

Règlement relatif aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

RÈGLEMENT SUR LES DROITS DE TOUTE AUTRE NATURE (REGLEMENT NO11)

RÈGLEMENT SUR LES DROITS DE SCOLARITÉ ET LES DROITS AFFÉRENTS (RÈGLEMENT NO 10)

RÈGLEMENT SUR LA RÉUSSITE SCOLAIRE (RÈGLEMENT NUMÉRO 9)

RÈGLEMENT RELATIF À L'ADMISSION DES ÉTUDIANTES ET DES ÉTUDIANTS (RÈGLEMENT NUMÉRO 20)

RÈGLEMENT CONCERNANT LE CALENDRIER SCOLAIRE (RÈGLEMENT NUMÉRO 21)

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